Bibliothèque de l'Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics - Francis Jeanson "BENSTP-FJ"
Collection Guides juridiques, ISSN 1625-8592
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Titre : |
Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jérôme Michon |
Mention d'édition : |
2e éd |
Editeur : |
Paris : Moniteur |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Guides juridiques, ISSN 1625-8592 |
Importance : |
329 p. |
Format : |
26 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12679-2 |
Note générale : |
Index. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Aménagement du territoire;Concessions (droit administratif);Concessions d'aménagement |
Résumé : |
Une concession d'aménagement permet la mise en oeuvre d'un projet urbain, d'une politique locale d'habitat. Présentation de l'ensemble du nouveau dispositif applicable. L'auteur répond à une double préoccupation des praticiens : celle d'être opérationnel tout en s'assurant une sécurité juridique des montages contractuels qu'ils mettent en oeuvre pour des opérations d'aménagement. |
Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier [texte imprimé] / Jérôme Michon . - 2e éd . - Paris : Moniteur, 2008 . - 329 p. ; 26 cm. - ( Guides juridiques, ISSN 1625-8592) . ISBN : 978-2-281-12679-2 Index. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Aménagement du territoire;Concessions (droit administratif);Concessions d'aménagement |
Résumé : |
Une concession d'aménagement permet la mise en oeuvre d'un projet urbain, d'une politique locale d'habitat. Présentation de l'ensemble du nouveau dispositif applicable. L'auteur répond à une double préoccupation des praticiens : celle d'être opérationnel tout en s'assurant une sécurité juridique des montages contractuels qu'ils mettent en oeuvre pour des opérations d'aménagement. |
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Titre : |
Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Christian Cucchiarini ; Xavier Bezançon ; José-Michael Chenu, Auteur |
Mention d'édition : |
2e éd |
Editeur : |
Paris : Moniteur |
Année de publication : |
2005 |
Collection : |
Guides juridiques, ISSN 1625-8592 |
Importance : |
243 p. |
Format : |
26 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12519-1 |
Note générale : |
Index. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Entrepreneurs;Construction;Coordonnateurs de travaux;Travaux publics;Industrie du bâtiment |
Résumé : |
L'entreprise générale de bâtiment en termes d'organisation, de fonctionnement et de potentialités. Décrit l'approche globale des projets, les types de procédures et de contrats particuliers, en France et en Europe. Traite des rapports de l'entreprise générale avec la sous-traitance dans le cadre des marchés tout corps d'état. A jour des derniers textes en matière de droit des marchés publics. |
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