Bibliothèque de l'Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics - Francis Jeanson "BENSTP-FJ"
Auteur Jean-Pierre Boivin
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Titre : Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2008 Collection : Analyse juridique, ISSN 1633-9738 Importance : 587 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12612-9 Note générale : Bibliogr. p. 545-552. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Carrières (exploitations minières);Granulats Résumé : Ce livre expose les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etat, élus locaux, associations, riverains, etc.
Sommaire : Soumission des carrières à la police des installations classées. Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières. Les contraintes liées aux instruments de planification. Les contraintes liées aux principaux instruments de protection. La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource. Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières. La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter. Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement. Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières. Les aspects juridiques de la remise en état des carrières. Les aspects techniques de la remise en état des carrières.Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques [texte imprimé] / Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2008 . - 587 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique, ISSN 1633-9738) .
ISBN : 978-2-281-12612-9
Bibliogr. p. 545-552. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Carrières (exploitations minières);Granulats Résumé : Ce livre expose les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etat, élus locaux, associations, riverains, etc.
Sommaire : Soumission des carrières à la police des installations classées. Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières. Les contraintes liées aux instruments de planification. Les contraintes liées aux principaux instruments de protection. La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource. Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières. La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter. Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement. Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières. Les aspects juridiques de la remise en état des carrières. Les aspects techniques de la remise en état des carrières.Exemplaires(0)
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Titre : Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur Editeur : Paris : Ed. Le Moniteur Année de publication : 2008 Collection : Analyse juridique, ISSN 1633-9738 Importance : 587 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12612-9 Note générale : Bibliogr. p. 545-552. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Granulats;Carrières (exploitations minières) Résumé : Un ouvrage à jour sur les dernières réglementations (Grenelle de l'Environnement) et jurisprudences. Aborde les enjeux économiques et environnementaux liés à l'exploitation des carrières. Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques [texte imprimé] / Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur . - Paris : Ed. Le Moniteur, 2008 . - 587 p. ; 26 cm. - (Analyse juridique, ISSN 1633-9738) .
ISBN : 978-2-281-12612-9
Bibliogr. p. 545-552. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Granulats;Carrières (exploitations minières) Résumé : Un ouvrage à jour sur les dernières réglementations (Grenelle de l'Environnement) et jurisprudences. Aborde les enjeux économiques et environnementaux liés à l'exploitation des carrières. Exemplaires(0)
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Titre : Sites et sols pollués : outils juridiques, méthodologiques et financiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Boivin ; Frédéric Defradas, Auteur ; Cyril Roger-Lacan, Préfacier, etc. Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Editions Le Moniteur Année de publication : 2013 Collection : Guides juridiques, ISSN 1625-8592 Importance : 331 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12928-1 Note générale : Bibliogr. p. 307-318. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Sols;Sites contaminés;Sites;Environnement Résumé : L'ouvrage présente les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites pollués, les acteurs concernés, les règles attachées à la réhabilitation, ainsi que les mesures de vigilance et de suivi des sites. Sites et sols pollués : outils juridiques, méthodologiques et financiers [texte imprimé] / Jean-Pierre Boivin ; Frédéric Defradas, Auteur ; Cyril Roger-Lacan, Préfacier, etc. . - [2e éd.] . - Paris : Editions Le Moniteur, 2013 . - 331 p. ; 24 cm. - (Guides juridiques, ISSN 1625-8592) .
ISBN : 978-2-281-12928-1
Bibliogr. p. 307-318. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sols;Sites contaminés;Sites;Environnement Résumé : L'ouvrage présente les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites pollués, les acteurs concernés, les règles attachées à la réhabilitation, ainsi que les mesures de vigilance et de suivi des sites. Exemplaires(0)
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