Bibliothèque de l'Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics - Francis Jeanson "BENSTP-FJ"
Auteur Bertrand Couette
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Interroger des sources externes
| Titre : |
Les constructeurs et le risque du sol : étude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur |
| Editeur : |
Antony : Editions Le Moniteur |
| Année de publication : |
2018 |
| Collection : |
Guides juridiques, ISSN 1625-8592 |
| Importance : |
250 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-13319-6 |
| Note générale : |
Index. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Responsabilité des constructeurs;Sols;Coûts de construction;Dommages;Utilisation du sol |
| Résumé : |
L'ouvrage présente une analyse de la réglementation et de la jurisprudence relatives aux multiples aspects du risque du sol dans la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil. Il recense les risques selon la chronologie de la construction, en détaillant les investigations préalables à effectuer ainsi que les surcoûts et les responsabilités applicables aux dommages et incidents de chantier liés au sol. |
|  |
Exemplaires(0)
Guide pratique de la loi MOP [texte imprimé] / Bertrand Couette . - Paris : Eyrolles, 2005 . - 550 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-212-11715-8 Index. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(0)
| Titre : |
Guide pratique de la loi MOP |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bertrand Couette |
| Mention d'édition : |
2e éd |
| Editeur : |
Paris : Eyrolles |
| Année de publication : |
2010 |
| Collection : |
Droit |
| Importance : |
639 p. |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-212-12655-6 |
| Note générale : |
MOP = Maîtrise d'ouvrage publique.
Index. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Construction;Bâtiment public;Marchés de travaux publics;Maîtres d'oeuvre;Maîtres d'ouvrage;Code Marché Public;Contrat |
| Résumé : |
La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite "loi MOP", constitue désormais une référence incontournable pour tous les intervenants à l'acte de construire, qu'ils interviennent dans le secteur public ou privé. Ce guide présente de manière claire et pratique l'ensemble des conditions de réalisation de travaux sous le régime de la loi MOP.
Sommaire : Champ d'application de la loi MOP (La maîtrise d'ouvrage. Attributions du maître de l'ouvrage. Conditions de l'intervention de tiers dans la maîtrise d'ouvrage. Maîtrise d'ouvrage et montages contractuels d'experts. Responsabilités et risques dans l'exercice de la mission de maîtrise d'ouvrage). Maîtrise d'oeuvre (Qu'est-ce que la maîtrise d'oeuvre ?. Mission de maîtrise d'oeuvre. Contrat de maîtrise d'oeuvre).Conception-réalisation (Recours à la procédure de conception-réalisation. Contenu et exécution du contrat). |
Guide pratique de la loi MOP [texte imprimé] / Bertrand Couette . - 2e éd . - Paris : Eyrolles, 2010 . - 639 p. : ill. ; 24 cm. - ( Droit) . ISBN : 978-2-212-12655-6 MOP = Maîtrise d'ouvrage publique.
Index. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Construction;Bâtiment public;Marchés de travaux publics;Maîtres d'oeuvre;Maîtres d'ouvrage;Code Marché Public;Contrat |
| Résumé : |
La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite "loi MOP", constitue désormais une référence incontournable pour tous les intervenants à l'acte de construire, qu'ils interviennent dans le secteur public ou privé. Ce guide présente de manière claire et pratique l'ensemble des conditions de réalisation de travaux sous le régime de la loi MOP.
Sommaire : Champ d'application de la loi MOP (La maîtrise d'ouvrage. Attributions du maître de l'ouvrage. Conditions de l'intervention de tiers dans la maîtrise d'ouvrage. Maîtrise d'ouvrage et montages contractuels d'experts. Responsabilités et risques dans l'exercice de la mission de maîtrise d'ouvrage). Maîtrise d'oeuvre (Qu'est-ce que la maîtrise d'oeuvre ?. Mission de maîtrise d'oeuvre. Contrat de maîtrise d'oeuvre).Conception-réalisation (Recours à la procédure de conception-réalisation. Contenu et exécution du contrat). |
| |
Exemplaires(0)
| Titre : |
Le mémento du CCAG travaux : texte annoté |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Eyrolles |
| Année de publication : |
2010 |
| Collection : |
Droit |
| Importance : |
181 p. |
| Format : |
21 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-212-12667-9 |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : "droit" et "en vigueur depuis le 1er janvier 2010". CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Marchés de travaux publics;Marchés publics |
| Résumé : |
Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc.
Sommaire : Généralités. Prix et règlement des comptes. Délais. Réalisation des ouvrages. Réception et garanties. Résiliation et garanties. Résiliation du marché - Interruption des travaux. Différends et litiges. Annexes. |
Le mémento du CCAG travaux : texte annoté [texte imprimé] / Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur . - Paris : Eyrolles, 2010 . - 181 p. ; 21 cm. - ( Droit) . ISBN : 978-2-212-12667-9 La couv. porte en plus : "droit" et "en vigueur depuis le 1er janvier 2010". CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Marchés de travaux publics;Marchés publics |
| Résumé : |
Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc.
Sommaire : Généralités. Prix et règlement des comptes. Délais. Réalisation des ouvrages. Réception et garanties. Résiliation et garanties. Résiliation du marché - Interruption des travaux. Différends et litiges. Annexes. |
| |
Exemplaires(0)
| Titre : |
Le mémento du CCAG Travaux : texte annoté |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Eyrolles |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
181 p. |
| Format : |
21 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-212-12667-9 |
| Note générale : |
CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. La couv. porte en plus : "En vigueur depuis le 1er janvier 2010". |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Marchés de travaux publics;Marchés publics |
| Résumé : |
Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc. |
Le mémento du CCAG Travaux : texte annoté [texte imprimé] / Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur . - Paris : Eyrolles, 2010 . - 181 p. ; 21 cm. ISBN : 978-2-212-12667-9 CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. La couv. porte en plus : "En vigueur depuis le 1er janvier 2010". Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Marchés de travaux publics;Marchés publics |
| Résumé : |
Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc. |
| |
Exemplaires(0)
