Les constructeurs et le risque du sol / Bertrand Couette 

Public ISBD Titre : Les constructeurs et le risque du sol : étude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur Editeur : Antony : Editions Le Moniteur Année de publication : 2018 Collection : Guides juridiques, ISSN 1625-8592 Importance : 250 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13319-6 Note générale : Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité des constructeurs;Sols;Coûts de construction;Dommages;Utilisation du sol Résumé : L'ouvrage présente une analyse de la réglementation et de la jurisprudence relatives aux multiples aspects du risque du sol dans la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil. Il recense les risques selon la chronologie de la construction, en détaillant les investigations préalables à effectuer ainsi que les surcoûts et les responsabilités applicables aux dommages et incidents de chantier liés au sol. Les constructeurs et le risque du sol : étude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité [texte imprimé] / Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur . - Antony : Editions Le Moniteur, 2018 . - 250 p. ; 24 cm. - (Guides juridiques, ISSN 1625-8592) . ISBN : 978-2-281-13319-6 Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité des constructeurs;Sols;Coûts de construction;Dommages;Utilisation du sol Résumé : L'ouvrage présente une analyse de la réglementation et de la jurisprudence relatives aux multiples aspects du risque du sol dans la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil. Il recense les risques selon la chronologie de la construction, en détaillant les investigations préalables à effectuer ainsi que les surcoûts et les responsabilités applicables aux dommages et incidents de chantier liés au sol.

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Le mémento du CCAG travaux / Bertrand Couette 

Public ISBD Titre : Le mémento du CCAG travaux : texte annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 2010 Collection : Droit Importance : 181 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12667-9 Note générale : La couv. porte en plus : "droit" et "en vigueur depuis le 1er janvier 2010". CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés de travaux publics;Marchés publics Résumé : Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc. Sommaire : Généralités. Prix et règlement des comptes. Délais. Réalisation des ouvrages. Réception et garanties. Résiliation et garanties. Résiliation du marché - Interruption des travaux. Différends et litiges. Annexes. Le mémento du CCAG travaux : texte annoté [texte imprimé] / Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur . - Paris : Eyrolles, 2010 . - 181 p. ; 21 cm. - (Droit) . ISBN : 978-2-212-12667-9 La couv. porte en plus : "droit" et "en vigueur depuis le 1er janvier 2010". CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés de travaux publics;Marchés publics Résumé : Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc. Sommaire : Généralités. Prix et règlement des comptes. Délais. Réalisation des ouvrages. Réception et garanties. Résiliation et garanties. Résiliation du marché - Interruption des travaux. Différends et litiges. Annexes.

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Le mémento du CCAG Travaux / Bertrand Couette 

Public ISBD Titre : Le mémento du CCAG Travaux : texte annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur Editeur : Paris : Eyrolles Année de publication : 2010 Importance : 181 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12667-9 Note générale : CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. La couv. porte en plus : "En vigueur depuis le 1er janvier 2010". Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés de travaux publics;Marchés publics Résumé : Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc. Le mémento du CCAG Travaux : texte annoté [texte imprimé] / Bertrand Couette ; Jérémie Couette, Auteur . - Paris : Eyrolles, 2010 . - 181 p. ; 21 cm. ISBN : 978-2-212-12667-9 CCAG = Cahier des Clauses Administratives Générales. La couv. porte en plus : "En vigueur depuis le 1er janvier 2010". Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés de travaux publics;Marchés publics Résumé : Commentaire du cahier des clauses administratives générales relatives à la fourniture de services. Ce guide pratique fait le point sur les modifications majeures du texte du CCAG travaux : l'accélération des processus de paiement, dispositif de règlement des litiges, suppression de la distinction des délais réservés aux marchés de courte durée, réception tacite des travaux, etc.

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