| Titre : |
Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Le Moniteur |
| Année de publication : |
2008 |
| Collection : |
Analyse juridique, ISSN 1633-9738 |
| Importance : |
587 p. |
| Format : |
26 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12612-9 |
| Note générale : |
Bibliogr. p. 545-552. Index. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Carrières (exploitations minières);Granulats |
| Résumé : |
Ce livre expose les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etat, élus locaux, associations, riverains, etc.
Sommaire : Soumission des carrières à la police des installations classées. Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières. Les contraintes liées aux instruments de planification. Les contraintes liées aux principaux instruments de protection. La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource. Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières. La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter. Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement. Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières. Les aspects juridiques de la remise en état des carrières. Les aspects techniques de la remise en état des carrières. |
Carrières et granulats : traité pratique du droit des carrières, création et fonctionnement des installations, prévention et gestion des risques [texte imprimé] / Jean-Pierre Boivin ; Claude Lavaire, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2008 . - 587 p. ; 26 cm. - ( Analyse juridique, ISSN 1633-9738) . ISBN : 978-2-281-12612-9 Bibliogr. p. 545-552. Index. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Carrières (exploitations minières);Granulats |
| Résumé : |
Ce livre expose les aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etat, élus locaux, associations, riverains, etc.
Sommaire : Soumission des carrières à la police des installations classées. Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières. Les contraintes liées aux instruments de planification. Les contraintes liées aux principaux instruments de protection. La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource. Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières. La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter. Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement. Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation des carrières. Les aspects juridiques de la remise en état des carrières. Les aspects techniques de la remise en état des carrières. |
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