Bibliothèque de l'Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics - Francis Jeanson "BENSTP-FJ"
Collection Guides juridiques
|
Documents disponibles dans la collection (4)



Titre : L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilité décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Alleaume ; Olivier Bodin ; Michel Jarrault, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2005 Collection : Guides juridiques Importance : 313 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12486-6 Note générale : La couv. porte en plus : "lettres types, modèles de rapport d'expertise". Bibliogr. 297-298. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilité des constructeurs;Expertises;Construction;Bâtiment;Pathologie;Expertise construction;Expertise responsabilité décennale;Expertise dommage ouvrage;Expertise responsabilité;Expertise judiciaire Résumé : L'ouvrage présente de façon exhaustive et didactique, pour chaque type d'expertise, les principes, enjeux et mécanismes qui le caractérisent. Enrichi de modèles de rapports d'expertise, de lettres types et d'un exemple de dossier d'expertise dommages ouvrage, ce guide professionnel constitue une référence indispensable pour les maîtres d'ouvrage, les gestionnaires, les constructeurs, les assureurs ou les juristes en droit immobilier.
Sommaire : L'objet de l'expertise construction. Le recours à l'expertise construction. L'expert construction. L'exercice de l'activité d'expert construction. Les caractéristiques communes aux opérations d'expertise. Les principaux types d'expertise construction. La responsabilité de l'expert.L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilité décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise [texte imprimé] / Pierre Alleaume ; Olivier Bodin ; Michel Jarrault, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2005 . - 313 p. ; 26 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12486-6
La couv. porte en plus : "lettres types, modèles de rapport d'expertise". Bibliogr. 297-298. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Responsabilité des constructeurs;Expertises;Construction;Bâtiment;Pathologie;Expertise construction;Expertise responsabilité décennale;Expertise dommage ouvrage;Expertise responsabilité;Expertise judiciaire Résumé : L'ouvrage présente de façon exhaustive et didactique, pour chaque type d'expertise, les principes, enjeux et mécanismes qui le caractérisent. Enrichi de modèles de rapports d'expertise, de lettres types et d'un exemple de dossier d'expertise dommages ouvrage, ce guide professionnel constitue une référence indispensable pour les maîtres d'ouvrage, les gestionnaires, les constructeurs, les assureurs ou les juristes en droit immobilier.
Sommaire : L'objet de l'expertise construction. Le recours à l'expertise construction. L'expert construction. L'exercice de l'activité d'expert construction. Les caractéristiques communes aux opérations d'expertise. Les principaux types d'expertise construction. La responsabilité de l'expert.Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La lutte contre le bruit : des bruits de voisinage aux bruits des aéroports, mesures de protection et contrôles, médiation et contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Pipard ; Jean-Pierre Gualezzi, Auteur ; Jean-Pierre Blazy, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2002 Collection : Guides juridiques Importance : 300 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12365-4 Note générale : La couv. porte en plus : "Maîtriser le droit de l'environnement sonore".
Bibliogr. Index.Langues : Français (fre) Mots-clés : Bruit;Environnement;Environnement sonore;Pollution sonore;Droit d'environnement Résumé : Dix ans après l'adoption de la loi relative à la lutte contre le bruit, le dispositif législatif et réglementaire, s'il est solide, reste extraordinairement dense et complexe : nombre de situations ne peuvent être réglées qu'en faisant appel aux dispositions de la plupart des codes, dont dix sont directement concernés. Ce livre dresse un panorama pratique et exhaustif de toutes les sources de bruit et des réglementations qui leur sont applicables. Les élus, professionnels de la construction, administrations, associations et particuliers bénéficient ainsi, pour la première fois, d'une analyse globale et transversale, ainsi que d'une étude fine, de chaque catégorie de bruit (adapté du texte).
Sommaire : La politique de lutte contre le bruit. Les acteurs de la lutte contre le bruit. Le bruit lié aux transports. Les bruits de voisinages. Le bruit des activités. Le bruit des engins et matériels bruyants. La protection des travailleurs contre le bruit. Isolation acoustique des constructions. Architecture, urbanisme et aménagement. Médiation et contentieux du bruit.La lutte contre le bruit : des bruits de voisinage aux bruits des aéroports, mesures de protection et contrôles, médiation et contentieux [texte imprimé] / Dominique Pipard ; Jean-Pierre Gualezzi, Auteur ; Jean-Pierre Blazy, Préfacier, etc. . - Paris : Le Moniteur, 2002 . - 300 p. ; 26 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12365-4
La couv. porte en plus : "Maîtriser le droit de l'environnement sonore".
Bibliogr. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bruit;Environnement;Environnement sonore;Pollution sonore;Droit d'environnement Résumé : Dix ans après l'adoption de la loi relative à la lutte contre le bruit, le dispositif législatif et réglementaire, s'il est solide, reste extraordinairement dense et complexe : nombre de situations ne peuvent être réglées qu'en faisant appel aux dispositions de la plupart des codes, dont dix sont directement concernés. Ce livre dresse un panorama pratique et exhaustif de toutes les sources de bruit et des réglementations qui leur sont applicables. Les élus, professionnels de la construction, administrations, associations et particuliers bénéficient ainsi, pour la première fois, d'une analyse globale et transversale, ainsi que d'une étude fine, de chaque catégorie de bruit (adapté du texte).
Sommaire : La politique de lutte contre le bruit. Les acteurs de la lutte contre le bruit. Le bruit lié aux transports. Les bruits de voisinages. Le bruit des activités. Le bruit des engins et matériels bruyants. La protection des travailleurs contre le bruit. Isolation acoustique des constructions. Architecture, urbanisme et aménagement. Médiation et contentieux du bruit.Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Mémento de l'entrepreneur du BTP : 44 fiches pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Vaillant Mention d'édition : 2e éd Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2005 Collection : Guides juridiques Importance : 417 p. Présentation : ill. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12492-7 Note générale : La couv. porte en plus : "35 modèles de contrats et courriers types". BTP = Bâtiments et travaux publics. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Construction;Travaux publics;Entrepreneurs Résumé : Le Mémento de l'entrepreneur du BTP est un véritable outil de travail, conçu comme un répertoire. Il contient 42 mots-clés correspondant aux notions juridiques rencontrées le plus fréquemment dans la gestion des entreprises afin de maîtriser une réglementation souvent touffue et complexe. A chaque fois que c'était nécessaire, l'auteur a ajouté à ses explications des séries de modèles de lettres, de conventions, de documents-types... pour agir immédiatement. Mémento de l'entrepreneur du BTP : 44 fiches pratiques [texte imprimé] / Claude Vaillant . - 2e éd . - Paris : Le Moniteur, 2005 . - 417 p. : ill. ; 26 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12492-7
La couv. porte en plus : "35 modèles de contrats et courriers types". BTP = Bâtiments et travaux publics. Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Construction;Travaux publics;Entrepreneurs Résumé : Le Mémento de l'entrepreneur du BTP est un véritable outil de travail, conçu comme un répertoire. Il contient 42 mots-clés correspondant aux notions juridiques rencontrées le plus fréquemment dans la gestion des entreprises afin de maîtriser une réglementation souvent touffue et complexe. A chaque fois que c'était nécessaire, l'auteur a ajouté à ses explications des séries de modèles de lettres, de conventions, de documents-types... pour agir immédiatement. Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Pratique des travaux sur existants : construction existante, reconstruction, réforme des autorisations d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick E. Durand Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2009 Collection : Guides juridiques Importance : 267 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12727-0 Note générale : La couv. porte en plus : "à jour du code de l'urbanisme 2009".
Index.Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme;Construction Résumé : Analyse la relation entre droit de l'urbanisme et travaux sur existant. Ouvrage pratique et didactique qui apporte des réponses précises, concrètes et complètes à toutes les questions sur le sujet. Pratique des travaux sur existants : construction existante, reconstruction, réforme des autorisations d'urbanisme [texte imprimé] / Patrick E. Durand . - Paris : Le Moniteur, 2009 . - 267 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12727-0
La couv. porte en plus : "à jour du code de l'urbanisme 2009".
Index.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme;Construction Résumé : Analyse la relation entre droit de l'urbanisme et travaux sur existant. Ouvrage pratique et didactique qui apporte des réponses précises, concrètes et complètes à toutes les questions sur le sujet. Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire