Bien gérer l'environnement / Corinne Lepage 

Public ISBD Titre : Bien gérer l'environnement : une chance pour l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Lepage Editeur : Paris : Moniteur Année de publication : 1999 Collection : Actualité juridique Importance : 474 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12263-8 Note générale : Bibliogr. p.439-444. Index. Langues : Français (fre) Bien gérer l'environnement : une chance pour l'entreprise [texte imprimé] / Corinne Lepage . - Paris : Moniteur, 1999 . - 474 p. ; 26 cm. - (Actualité juridique) . ISSN : 978-2-281-12263-8 Bibliogr. p.439-444. Index. Langues : Français (fre)

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Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux / Christian Huglo 

Public ISBD Titre : Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ d'application, mise en oeuvre, garanties Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Huglo ; Caroline Grenet ; Joachim Guillemard, Auteur ; Corinne Lepage, Préfacier, etc. ; Alain Bouteveille ; Catherine Lattuca ; Tania Foucher, Illustrateur Editeur : Antony : Editions Le Moniteur Année de publication : 2021 Collection : Pratique du droit, ISSN 2267-0149 Importance : 236 p. Présentation : ill., tabl., cartes Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13503-9 Note générale : ERC = éviter, réduire, compenser. Bibliogr. p. 225-227. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement; Politique de l'environnement; Environnement, Politique de l'; Compensation écologique; Biodiversité; Economie de l'environnement; Infractions contre l'environnement Résumé : Guide pour comprendre et mettre en oeuvre, en droit public comme en droit privé, et dans une démarche opérationnelle, les mesures de la séquence juridique ERC, qui contribue à fixer les objectifs de la politique française de protection de la biodiversité. Les auteurs présentent l'arsenal législatif et réglementaire disponible ainsi que les jurisprudences qui permettent d'en apprécier l'efficacité. Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ d'application, mise en oeuvre, garanties [texte imprimé] / Christian Huglo ; Caroline Grenet ; Joachim Guillemard, Auteur ; Corinne Lepage, Préfacier, etc. ; Alain Bouteveille ; Catherine Lattuca ; Tania Foucher, Illustrateur . - Antony : Editions Le Moniteur, 2021 . - 236 p. : ill., tabl., cartes ; 24 cm. - (Pratique du droit, ISSN 2267-0149) . ISBN : 978-2-281-13503-9 ERC = éviter, réduire, compenser. Bibliogr. p. 225-227. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement; Politique de l'environnement; Environnement, Politique de l'; Compensation écologique; Biodiversité; Economie de l'environnement; Infractions contre l'environnement Résumé : Guide pour comprendre et mettre en oeuvre, en droit public comme en droit privé, et dans une démarche opérationnelle, les mesures de la séquence juridique ERC, qui contribue à fixer les objectifs de la politique française de protection de la biodiversité. Les auteurs présentent l'arsenal législatif et réglementaire disponible ainsi que les jurisprudences qui permettent d'en apprécier l'efficacité.

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4423089	V721	Livre	Bibliothèque principale	Divers	Exclu du prêt

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