L'aménagement urbain / Audrey Dameron 

Public ISBD Titre : L'aménagement urbain : contribution à la reconnaissance d'une notion juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Dameron Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2017 Collection : Le Droit aujourd'hui, ISSN 2271-2712 Importance : 659 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-11691-4 Note générale : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : La Réunion : 2015. Bibliogr. p. 593-625. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Projets d'urbanisme;Villes;Aménagement urbain;Aménagement du territoire;Droit de l'urbanisme;Urbanisme, Droit de l';Urbanisme, Projets d';Utilisation du sol;Promotion immobilière;Zones d'aménagement concerté;Propriété immobilière;Lotissements;Préemption;Etudes d'impact (administration publique) Résumé : Dans le cadre des enjeux actuels du droit à la ville, l'auteure propose de créer un régime juridique de droit commun applicable à toute opération d'aménagement urbain. Elle analyse les critères cumulatifs et alternatifs permettant l'identification de l'aménagement urbain puis définit sa conception et sa mise en oeuvre. L'aménagement urbain : contribution à la reconnaissance d'une notion juridique [texte imprimé] / Audrey Dameron . - Paris : L'Harmattan, 2017 . - 659 p. ; 24 cm. - (Le Droit aujourd'hui, ISSN 2271-2712) . ISBN : 978-2-343-11691-4 Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : La Réunion : 2015. Bibliogr. p. 593-625. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Projets d'urbanisme;Villes;Aménagement urbain;Aménagement du territoire;Droit de l'urbanisme;Urbanisme, Droit de l';Urbanisme, Projets d';Utilisation du sol;Promotion immobilière;Zones d'aménagement concerté;Propriété immobilière;Lotissements;Préemption;Etudes d'impact (administration publique) Résumé : Dans le cadre des enjeux actuels du droit à la ville, l'auteure propose de créer un régime juridique de droit commun applicable à toute opération d'aménagement urbain. Elle analyse les critères cumulatifs et alternatifs permettant l'identification de l'aménagement urbain puis définit sa conception et sa mise en oeuvre.

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Analyse critique de l'expertise et des normes 

Public ISBD Titre : Analyse critique de l'expertise et des normes : théorie et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Cretté ; Laboratoire interdisciplinaire de recherche en sciences de l'action (Paris), Éditeur scientifique ; Anne Marchais-Roubelat, Metteur en scène, réalisateur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2015 Collection : Perspectives organisationnelles, ISSN 2115-4538 Importance : 248 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-06635-6 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Normalisation;Expertises;Qualité Résumé : Issues d'une rencontre organisée au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), ces contributions interrogent la figure de l'expert dans sa relation à la norme puis les conditions d'exercice de l'expertise dans une action régulée par des normes. Sous les aspects techniques de la norme comme de l'expertise, se dessinent souvent des enjeux politiques qu'il faut apprendre à maîtriser. Analyse critique de l'expertise et des normes : théorie et pratique [texte imprimé] / Olivier Cretté ; Laboratoire interdisciplinaire de recherche en sciences de l'action (Paris), Éditeur scientifique ; Anne Marchais-Roubelat, Metteur en scène, réalisateur . - Paris : L'Harmattan, 2015 . - 248 p. : ill. ; 24 cm. - (Perspectives organisationnelles, ISSN 2115-4538) . ISBN : 978-2-343-06635-6 Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Normalisation;Expertises;Qualité Résumé : Issues d'une rencontre organisée au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), ces contributions interrogent la figure de l'expert dans sa relation à la norme puis les conditions d'exercice de l'expertise dans une action régulée par des normes. Sous les aspects techniques de la norme comme de l'expertise, se dessinent souvent des enjeux politiques qu'il faut apprendre à maîtriser.

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Le domaine public des rivières et canaux / Bernard Le Sueur 

Public ISBD Titre : Le domaine public des rivières et canaux : histoire culturelle et enjeux contemporains Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Le Sueur, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2015 Importance : 379 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-04812-3 Note générale : Bibliogr. p. 375-379. Langues : Français (fre) Mots-clés : Navigation intérieure; Droits des riverains; Cours d'eau; Canaux; Rivières; Droits sur les eaux; Domaine public; Génie fluvial Résumé : La redécouverte des atouts des voies d'eau pour le développement économique et comme espaces de convivialité pose aujourd'hui des questions quant à leur sauvegarde. A travers l'histoire du droit et des politiques de gestion du domaine public fluvial, cet ouvrage permet d'en comprendre les problématiques et les enjeux actuels. Le domaine public des rivières et canaux : histoire culturelle et enjeux contemporains [texte imprimé] / Bernard Le Sueur, Auteur . - Paris : L'Harmattan, 2015 . - 379 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-343-04812-3 Bibliogr. p. 375-379. Langues : Français (fre) Mots-clés : Navigation intérieure; Droits des riverains; Cours d'eau; Canaux; Rivières; Droits sur les eaux; Domaine public; Génie fluvial Résumé : La redécouverte des atouts des voies d'eau pour le développement économique et comme espaces de convivialité pose aujourd'hui des questions quant à leur sauvegarde. A travers l'histoire du droit et des politiques de gestion du domaine public fluvial, cet ouvrage permet d'en comprendre les problématiques et les enjeux actuels.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
9701400	H581	Livre	Bibliothèque principale	Travaux hydrauliques et maritimes	Exclu du prêt

Droit et intégration des énergies renouvelables / Alexandre Hégo Devéza-Barrau 

Public ISBD Titre : Droit et intégration des énergies renouvelables : les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Hégo Devéza-Barrau ; Philippe Pelletier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2011 Importance : 527 p. Présentation : couv. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-54297-6 Note générale : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Toulouse 1 : 2009. Bibliogr. p. 483-506. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Energies renouvelables; Construction; Constructions; Urbanisme; Immobilier; Développement durable Résumé : L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor et incitée par des mesures fiscales et financières. Les règles de l'urbanisme doivent s'adapter à ce développement et le favoriser et non constituer un frein. La responsabilité des installateurs doit par ailleurs faire l'objet d'une réflexion. Droit et intégration des énergies renouvelables : les règles juridiques relatives au développement et à l'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment [texte imprimé] / Alexandre Hégo Devéza-Barrau ; Philippe Pelletier, Préfacier, etc. . - Paris : L'Harmattan, 2011 . - 527 p. : couv. ; 22 cm. ISBN : 978-2-296-54297-6 Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Toulouse 1 : 2009. Bibliogr. p. 483-506. Index. Langues : Français (fre) Mots-clés : Energies renouvelables; Construction; Constructions; Urbanisme; Immobilier; Développement durable Résumé : L'utilisation des énergies renouvelables dans le bâtiment est en plein essor et incitée par des mesures fiscales et financières. Les règles de l'urbanisme doivent s'adapter à ce développement et le favoriser et non constituer un frein. La responsabilité des installateurs doit par ailleurs faire l'objet d'une réflexion.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
9655525	M743	Livre	Bibliothèque principale	Bâtiment	Exclu du prêt

Evaluation des politiques de sécurité routière 

Public ISBD Titre : Evaluation des politiques de sécurité routière : méthodes, outils et limites Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Blanchard ; Laurent Carnis, Directeur de publication Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2015 Importance : 272 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-07743-7 Note générale : Contributions issues d'un colloque organisé à Paris, le 9 juin 2015. Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité routière Résumé : Issues d'un colloque sur ce thème, les contributions réunies témoignent de la diversité des pratiques évaluatives en sécurité routière. Organisées autour des quatre thématiques, la gestion de la route, les comportements, les outils et la recherche, elles témoignent des actions mises en oeuvre en France et à l'étranger afin d'améliorer l'action publique. Evaluation des politiques de sécurité routière : méthodes, outils et limites [texte imprimé] / Gilles Blanchard ; Laurent Carnis, Directeur de publication . - Paris : L'Harmattan, 2015 . - 272 p. : ill. ; 24 cm. ISBN : 978-2-343-07743-7 Contributions issues d'un colloque organisé à Paris, le 9 juin 2015. Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité routière Résumé : Issues d'un colloque sur ce thème, les contributions réunies témoignent de la diversité des pratiques évaluatives en sécurité routière. Organisées autour des quatre thématiques, la gestion de la route, les comportements, les outils et la recherche, elles témoignent des actions mises en oeuvre en France et à l'étranger afin d'améliorer l'action publique.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
10007758	J607	Livre	Bibliothèque principale	Infrastructure des transports	Exclu du prêt

Evaluation des politiques de sécurité routière 

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Gouvernance durable des collectivités territoriales / Claude Céleste Coumaye 

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Hydraulique générale / El Hadji Bamba Diaw 

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Infrastructures de transport et territoires / Antje Burmeister

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Le marché des infrastructures de transport / Sofia Mitsiopoulou 

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Le nouveau lien ferroviaire mixte transalpin Lyon-Turin / Louis Besson 

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Projets d'infrastructures et impacts environnementaux / Pierre Samuel Nemb 

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Quand les eaux montent 

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Le risque passage maritime resserré, détroits et canaux / Jean-Marie Miossec 

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Ruissellement et écoulement des eaux sur les bassins versants français / Alain Giret 

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