Bibliothèque de l'Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics - Francis Jeanson "BENSTP-FJ"
Auteur Jérôme Michon
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Titre : |
Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jérôme Michon |
Mention d'édition : |
2e éd |
Editeur : |
Paris : Moniteur |
Année de publication : |
2008 |
Collection : |
Guides juridiques, ISSN 1625-8592 |
Importance : |
329 p. |
Format : |
26 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-12679-2 |
Note générale : |
Index. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Aménagement du territoire;Concessions (droit administratif);Concessions d'aménagement |
Résumé : |
Une concession d'aménagement permet la mise en oeuvre d'un projet urbain, d'une politique locale d'habitat. Présentation de l'ensemble du nouveau dispositif applicable. L'auteur répond à une double préoccupation des praticiens : celle d'être opérationnel tout en s'assurant une sécurité juridique des montages contractuels qu'ils mettent en oeuvre pour des opérations d'aménagement. |
Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, encadrement financier [texte imprimé] / Jérôme Michon . - 2e éd . - Paris : Moniteur, 2008 . - 329 p. ; 26 cm. - ( Guides juridiques, ISSN 1625-8592) . ISBN : 978-2-281-12679-2 Index. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Aménagement du territoire;Concessions (droit administratif);Concessions d'aménagement |
Résumé : |
Une concession d'aménagement permet la mise en oeuvre d'un projet urbain, d'une politique locale d'habitat. Présentation de l'ensemble du nouveau dispositif applicable. L'auteur répond à une double préoccupation des praticiens : celle d'être opérationnel tout en s'assurant une sécurité juridique des montages contractuels qu'ils mettent en oeuvre pour des opérations d'aménagement. |
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Titre : |
Les marchés publics en 150 questions : passation, exécution, évolution |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jérôme Michon |
Mention d'édition : |
6e éd |
Editeur : |
Antony : Editions Le Moniteur |
Année de publication : |
2021 |
Collection : |
Pratique du droit |
Importance : |
752 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-13470-4 |
Note générale : |
Bibliogr. Index. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Marchés publics |
Résumé : |
Ce guide, sous forme de questions-réponses, couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l'information des candidats et l'achèvement des marchés sont notamment décrits. A jour des différentes réformes, dont celles liées à la crise sanitaire. |
Les marchés publics en 150 questions : passation, exécution, évolution [texte imprimé] / Jérôme Michon . - 6e éd . - Antony : Editions Le Moniteur, 2021 . - 752 p. ; 24 cm. - ( Pratique du droit) . ISBN : 978-2-281-13470-4 Bibliogr. Index. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Marchés publics |
Résumé : |
Ce guide, sous forme de questions-réponses, couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l'information des candidats et l'achèvement des marchés sont notamment décrits. A jour des différentes réformes, dont celles liées à la crise sanitaire. |
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